Association Communale de Chasse Agreee de Petitmagny
Association Communale de Chasse Agreee de Petitmagny est une association de protection animale dont le siège est à Petitmagny (90170, Territoire de Belfort). Créée en 1971, elle existe depuis 55 ans. Son objet, tel que déclaré au Répertoire national des associations : « Assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles… ». Elle est considérée comme active : dernière déclaration au Répertoire national des associations : 5 mars 2024. Le Guide recense 1 autre association de protection animale à Petitmagny.
En bref
Vérifié le 08/11/2026 · Source : Répertoire national des associations
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Fiche d'identité
| Objet déclaré | Assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasses en y affectant les ressources appropriées ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flores sauvages ; l'ACCA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administratives prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental cynégétique |
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Pourquoi elle figure dans le Guide
- Dernière déclaration au Répertoire national des associations : 5 mars 2024
Le Guide ne présente que les associations qui montrent une activité récente. Notre méthode.
Mairie, élus et élections de Petitmagny : horaires de la mairie et résultats sur Le Guide des communes
Questions fréquentes
Comment contacter Association Communale de Chasse Agreee de Petitmagny ?
L'association n'a pas encore activé sa messagerie sur le Guide. Laissez-lui un message depuis cette page : il lui sera transmis dès qu'elle aura revendiqué sa fiche.
Association Communale de Chasse Agreee de Petitmagny est-elle toujours active ?
Oui, d'après nos vérifications : dernière déclaration au Répertoire national des associations : 5 mars 2024.
Où se trouve Association Communale de Chasse Agreee de Petitmagny ?
Son siège est déclaré à l'adresse suivante : 90170 Petitmagny.