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AnimauxLoisirs et activités Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Association Communale de Chasse Agreee de Saint Germain le Chatelet

Association Communale de Chasse Agreee de Saint Germain le Chatelet est une association de protection animale dont le siège est à Saint-Germain-le-Châtelet (90110, Territoire de Belfort). Créée en 1973, elle existe depuis 53 ans. Son objet, tel que déclaré au Répertoire national des associations : « Dans le cadre du code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique; permettre… ». Elle est considérée comme active : dernière déclaration au Répertoire national des associations : 14 novembre 2025.

Itinéraire

En bref

Vérifié le 08/11/2026 · Source : Répertoire national des associations

Siège3 RUE de Bourg, 90110 Saint-Germain-le-Châtelet
Créée en1973 (déclarée le 16 mai 1973)
IdentifiantsRNA W901006929

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Fiche d'identité

Objet déclaréDans le cadre du code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; l'ACCA est soumise à la coordination opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administratives prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs

Pourquoi elle figure dans le Guide

  • Dernière déclaration au Répertoire national des associations : 14 novembre 2025

Le Guide ne présente que les associations qui montrent une activité récente. Notre méthode.

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Questions fréquentes

Comment contacter Association Communale de Chasse Agreee de Saint Germain le Chatelet ?

L'association n'a pas encore activé sa messagerie sur le Guide. Laissez-lui un message depuis cette page : il lui sera transmis dès qu'elle aura revendiqué sa fiche.

Association Communale de Chasse Agreee de Saint Germain le Chatelet est-elle toujours active ?

Oui, d'après nos vérifications : dernière déclaration au Répertoire national des associations : 14 novembre 2025.

Où se trouve Association Communale de Chasse Agreee de Saint Germain le Chatelet ?

Son siège est déclaré à l'adresse suivante : 3 RUE de Bourg, 90110 Saint-Germain-le-Châtelet.

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