Association des Proprietaires de Charnay
Association des Proprietaires de Charnay est une association pour l'économie et l'emploi dont le siège est à Charnay (69380, Doubs). Créée en 1970, elle existe depuis 56 ans. Son objet, tel que déclaré au Répertoire national des associations : « Venir en aide aux propriétaires de charnay, sinistrés directement ou indirectement dans leurs immeubles batis, du fait de l'exploitation de la carrière de lafarge ciments en vue, dans la mesure jugée possible et équitable, d'indemniser si il s'agit d'une… ». Elle est considérée comme active : dernière déclaration au Répertoire national des associations : 10 juillet 2026. Le Guide recense 3 autres associations pour l'économie et l'emploi à Charnay.
En bref
Vérifié le 08/11/2026 · Source : Répertoire national des associations
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Fiche d'identité
| Objet déclaré | Venir en aide aux propriétaires de charnay, sinistrés directement ou indirectement dans leurs immeubles batis, du fait de l'exploitation de la carrière de lafarge ciments en vue, dans la mesure jugée possible et équitable, d'indemniser si il s'agit d'une collectivité locale ou de compléter l'indemnité verser par la dite Société ou ses Assureurs si elle a fait l'objet d'une réduction pour cause de vétusté du bâtiment sinistré si il s'agit d'une personne physique. l'association pourra également, à titre exceptionnel, participer à la conservation du patrimoine de la commune de Charnay |
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Pourquoi elle figure dans le Guide
- Dernière déclaration au Répertoire national des associations : 10 juillet 2026
Le Guide ne présente que les associations qui montrent une activité récente. Notre méthode.
Mairie, élus et élections de Charnay : horaires de la mairie et résultats sur Le Guide des communes
Questions fréquentes
Comment contacter Association des Proprietaires de Charnay ?
L'association n'a pas encore activé sa messagerie sur le Guide. Laissez-lui un message depuis cette page : il lui sera transmis dès qu'elle aura revendiqué sa fiche.
Association des Proprietaires de Charnay est-elle toujours active ?
Oui, d'après nos vérifications : dernière déclaration au Répertoire national des associations : 10 juillet 2026.
Où se trouve Association des Proprietaires de Charnay ?
Son siège est déclaré à l'adresse suivante : 69380 Charnay.